Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECASTEL
SIMAC

Numéro de dépôt :
4399029
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
DECASTEL de SIMAC

Présentation de la marque DECASTEL

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par SIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est SIMAC domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT ZAC D'ARGENSON - 86100 - CHÂTELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque DECASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECASTEL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

SIMAC a également déposé les autres marques suivantes : KASTELBERG , SIMAC - LE CHOIX DES ARMES , JEAN CARDON AU NOM DE LA TRADITION , KASTELBERG , BENETT BALLE TRIPLE EFFET , DECASTEL , MICRO@HEAR


SIMAC - RUE SANTOS DUMONT ZAC D'ARGENSON - 86100 - CHÂTELLERAULT - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; étuis pour fusils ; bandoulières pour armes.